Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOTO
M. Bellier (Jean)

Numéro de dépôt :
927580
Date de dépôt :
11/06/1975
Lieu de dépôt :
Sables d'Olonne

Présentation de la marque VELOTO

Déposée le 11 juin 1975 par monsieur Bellier (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Sables d'Olonne), la marque française « VELOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bellier (Jean domicilié(e) rue de la Petite Garlière, Les Sables d'Olonne (Vendée). - France.

La marque VELOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VELOTO est expirée depuis le 11 juin 1985.

Bellier (Jean a également déposé les autres marques suivantes : BELLIER FORMULE 85


M. Bellier (Jean) - rue de la Petite Garlière, Les Sables d'Olonne (Vendée). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-467

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décorations pour arbres de Noël.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].